Déposée le 26 février 2004 par DOGG LABEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « JAPAN RAGS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est DOGG LABEL domicilié(e) 13 rue Gustave Eiffel - 13010 - MARSEILLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP BBLM, Myriam ANGELIER domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France.
La marque JAPAN RAGS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOGG LABEL - 13 rue Gustave Eiffel - 13010 - MARSEILLE - France
SCP BBLM, Myriam ANGELIER - 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France
Inscription le 13 décembre 2004 - Concession de licence n°403999 - Publication au BOPI 2004-12-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
Inscription le 9 décembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°564139 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-09
Inscription le 16 avril 2012 - Concession de licence n°573787 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16
Inscription le 5 février 2014 - Transmission totale de propriété n°617901 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-05
Renouvellement sans limitation le 13 février 2014 n°2551348 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-02-13
Inscription le 25 juillet 2014 - Gage constitué n°628471 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-25
Parfums, eau de toilette, cosmétiques, savons, huiles essentielles, shampooings, dentifrices. Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir à savoir : sacs à mains, sacs de voyage, sacoches, valises, porte-cartes, portefeuilles, parapluies ; porte-monnaie non en métaux précieux. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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